Mentions Légales de COURTIZEN
1. Identification
COURTIZEN est une dénomination commerciale de la société COURTIZEN, immatriculée en France sous le numéro SIREN 944 891 597, sous la forme juridique SASU – Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle.
Le siège social est situé à :
3 RUE DE L’AVRE, 78340 LES CLAYES-SOUS-BOIS, FRANCE
Vous pouvez nous contacter :
Par e-mail : contact@courtizen.fr
Par téléphone : +33 (0)7 45 89 74 14
2. Directeur de la Publication
Le directeur de la publication du site courtizen.fr est Jose Jesus Perez, joignable à l’adresse e-mail : contact@courtizen.fr
3. Hébergement
Le site Web de COURTIZEN est hébergé par O2switch, dont le siège social est situé à :
222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France
https://www.o2switch.fr
4. Propriété Intellectuelle
L’ensemble du contenu du site courtizen.fr (textes, images, logos, design, structure, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation partielle ou totale du site sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.
5. Protection des Données Personnelles
COURTIZEN s’engage à protéger la vie privée des utilisateurs du site. Pour plus d’informations sur la manière dont nous collectons, utilisons et protégeons vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.
6. Cookies
Le site peut utiliser des cookies pour améliorer votre expérience de navigation. Vous pouvez consulter notre Politique de Cookies pour en savoir plus sur leur utilisation et la manière de les gérer.
7. Avertissement
Les informations disponibles sur le site courtizen.fr sont fournies à titre informatif. Elles ne constituent en aucun cas un conseil juridique, financier ou professionnel. Avant toute prise de décision, nous vous recommandons de consulter un professionnel qualifié.
8. Liens vers des Sites Tiers
Le site peut contenir des liens vers des sites Internet tiers. COURTIZEN décline toute responsabilité concernant le contenu, les pratiques de confidentialité ou les conditions d’utilisation de ces sites.
9. Responsabilité
COURTIZEN met tout en œuvre pour offrir sur son site des informations fiables et à jour. Toutefois, nous ne garantissons pas l’exactitude ou l’exhaustivité des contenus, et déclinons toute responsabilité en cas d’erreur ou d’omission.
10. Droit Applicable et Juridiction
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, la compétence exclusive revient aux tribunaux compétents du ressort du siège social de COURTIZEN.
11. Modifications des Mentions Légales
COURTIZEN se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. Nous vous recommandons de consulter régulièrement cette page pour rester informé des éventuelles mises à jour.
Dernière mise à jour : 22/06/2025